L’assurance vie accessible à tous

Le contrat d’assurance vie Érable Évolutions, avec ses 4 formules de gestion, s’adapte à votre situation et à vos objectifs, en vous offrant tous les avantages de l’assurance vie.

Un contrat souple et accessible

• Un contrat qui s’adapte à vos besoins, et donne le choix de la formule de gestion de votre capital,
• La possibilité d'effectuer des versements programmés à partir de seulement 6000 F CFP par mois,
• Une fonction « pause » gratuite, qui vous permet de suspendre/reprendre à tout moment vos versements programmés,
• Un accès aux marchés financiers au travers d'une gamme simple de supports en unités de compte.

La protection de vos proches

• Votre capital est protégé des aléas des marchés financiers en cas de décès,
• Et tout cela dans le cadre fiscal avantageux de l’assurance vie.

Adhérent
Toute personne physique.

Bénéficiaire
Vous pouvez désigner librement un ou plusieurs bénéficiaires qui percevront le capital constitué en cas de décès de l’assuré.

Durée

• Durée recommandée : 8 ans minimum,
• À l'échéance, l’adhésion est prorogeable annuellement par accord tacite.

Versements

• versements libres : 18 000 F CFP minimum,
• versements programmés :
• mensuels : 6000 F CFP minimum,
• trimestriels : 18 000 F CFP minimum,
• semestriels : 36 000 F CFP minimum,
• annuels : 72 000 F CFP minimum.

La fonction Pause : incluse automatiquement et gratuitement dans votre contrat, permet de suspendre puis de reprendre vos versements programmés quand vous le désirez.

Disponibilité
À tout moment, vous pouvez disposer sans frais de votre capital (le cas échéant avec accord du bénéficiaire acceptant), comme vous l'entendez, sous forme de :

• Rachat partiel (minimum 48 000 F CFP) ou rachat total,
• Rachats partiels programmés : possibles à partir de 6000 F CFP (le capital constitué sur l'adhésion doit s'élever à 360 000 F CFP minimum, il ne doit pas y avoir d'avance en cours),
• Avances en capital : possibles dès la 1ère année d'adhésion selon les conditions fixées dans le règlement général en vigueur à la date de l’avance, et disponible sur simple demande.
• Rentes viagères pour bénéficier d'un complément de revenus garanti à vie.

Fiscalité
Consultez votre Conseiller de Clientèle

Souplesse
Changement de gestion : vous pouvez changer de formule gratuitement en conservant l'antériorité de votre adhésion.

Diversification
Dans le cadre de sa démarche de conseil, la Société Générale Calédonienne de Banque vous accompagne dans le choix d’une solution d’investissement personnalisable et adaptée à votre situation, vos connaissances financières et le niveau de risque que vous êtes en mesure d’accepter ainsi qu’à vos objectifs d’investissement.
Vous accédez ainsi à la diversification de votre épargne en alliant la sécurité du support en euros et l’accès aux marchés financiers au travers des supports en unités de compte.

Gestion Projet
Vous choisissez votre horizon d’investissement en fonction de la date prévue pour la réalisation de votre projet. Votre capital est optimisé selon une grille de répartition qui le sécurise progressivement.
La grille de répartition de vos versements repose sur le support Sogéactions Sélection Monde et sur le support Sécurité en euros. Elle optimise votre investissement sur la durée de préparation de votre projet, qu’il s’agisse de la retraite ou de tout autre projet.

• Support Sécurité en euros : vous profitez d’une garantie du capital investi et vous pouvez disposer à tout moment de votre capital. Vous bénéficiez d’un taux minimum de rendement garanti défini annuellement, complété éventuellement par une participation aux bénéfices en fin d’année.
• Sogéactions Sélection Monde : support en Unités de compte, investi en actions internationales.

Arbitrages : Ils sont effectués automatiquement et gratuitement en fonction de la grille d'allocation en vigueur et de votre horizon de placement.

Gestion Valorisation
Avec la Gestion Valorisation, vous choisissez librement la répartition de vos versements sur les supports d’investissement de votre choix.

• Support Sécurité en euros : vous profitez d’une garantie du capital investi et vous pouvez disposer à tout moment de votre capital. Vous bénéficiez d’un taux minimum de rendement garanti défini annuellement, complété éventuellement par une participation aux bénéfices en fin d’année,
• Les supports avec protection ou garantie du capital net investi à l'échéance,
• Les supports de la gamme Darwin Diversifié qui permettent, en déléguant la gestion de son placement, de bénéficier d'une gestion innovante et réactive pour sécuriser ses plus-values en période de hausse des marchés financiers et amortir les périodes de baisse,
• Les supports de la gamme Darwin Actions pour combiner différents styles de gestion grâce à la multigestion,
• les supports de la gamme Simbad pour bénéficier des opportunités des marchés financiers en investissant dans les principales classes d’actifs et zones géographiques,
• Sogéactions Sélection Monde : support en Unités de compte, investi en actions internationales.

 
Arbitrages : vous procédez librement aux arbitrages entre les supports. Les arbitrages effectués entre les supports ne sont pas fiscalisés puisque les sommes arbitrées restent dans le contrat.

Gestion Progressive
La Gestion Progressive vous permet de vous constituer un capital progressivement en alliant sécurité et performance sur le long terme.
Vous investissez à 50 % sur le support Sécurité en euros et à 50 % sur le support Sogéactions Sélection Monde support en unités de comptes investis en actions internationales.
Vous pouvez également verser quand vous le souhaitez en Gestion Valorisation.

Arbitrages : dès que vos gains sur le support Sogéactions Sélection Monde atteignent 15 %, ils sont réorientés automatiquement vers le support Sécurité en euros et ainsi protégés d’une éventuelle baisse des marchés financiers.

Gestion Junior
Accessible dès 3000 F CFP/mois, la gestion Junior permet d’accéder à une offre financière simple et adaptée à une gestion long terme de l’épargne proposant une répartition financière alliant:

• la sécurité, grâce au support Sécurité en euros sans risque en capital qui garantit un taux minimum de rendement garanti défini annuellement, complété éventuellement par une participation aux bénéfices en fin d’année, 
• avec le support Darwin Diversifié 20-40 qui permet de sécuriser les plus-values en période de hausse des marchés actions et d’amortir en partie les périodes de baisse.

Protection des proches

• Protéger votre capital contre les aléas des marchés financiers grâce à la garantie plancher en cas de décès de l’assuré : le capital versé au(x) bénéficiaire(s) ne peut être inférieur au montant total des versements nets (de frais, de rachats et avances en cours) effectués (garantie réduite au-delà de 1,5 millions d’euros et limitée au 80 ème anniversaire).
• En cas de coup dur (invalidité, incapacité, etc…), l’option Prévoyance vous permet de  poursuivre vos versements programmés (option facultative).

Que ce soit en cas de rachat ou de décès, la fiscalité de l'assurance vie reste l'une des plus favorables.

• En cas de rachat, seuls les produits (intérêts et  plus-values) compris dans le rachat sont imposables.
• En cas de décès de l’assuré,  votre capital est transmis au(x) bénéficiaire(s) que vous avez désigné(s) lors de votre adhésion sans fiscalité dans certains cas.

Clause bénéficiaire
L’assurance vie vous permet de désigner librement une ou plusieurs personnes pour percevoir le capital constitué sur votre contrat à votre décès. Votre contrat d’assurance vie est alors un moyen efficace de protéger votre entourage, par exemple vos enfants ou une autre personne qui vous est chère.
Aussi, assurez-vous régulièrement de l’adéquation de votre clause bénéficiaire avec votre situation et vos objectifs.
L'absence de désignation d’un bénéficiaire entraîne des conséquences sur le plan civil et fiscal. En effet, à défaut de bénéficiaire déterminé au jour du décès, le capital constitué sur votre contrat est réintégré à votre succession. Par conséquent, le capital sera partagé entre vos héritiers sans bénéficier des avantages fiscaux liés à l’assurance vie.

Comment rédiger une clause bénéficiaire ?
L'efficacité de la clause bénéficiaire dépend de la clarté et de la précision de sa rédaction. Plusieurs possibilités s’offrent à vous :

Le mode de désignation

• Désignation indirecte : le bénéficiaire n'est pas désigné par son nom, mais par sa qualité (mon conjoint, mes enfants, mes héritiers, etc.).
• Désignation directe : le bénéficiaire est nommément désigné (Mme Claire Dupond, par exemple)

Les rangs des bénéficiaires
Pour éviter que l’existence d’un bénéficiaire fasse défaut au jour du décès, vous pouvez désigner plusieurs bénéficiaires avec des rangs différents, autrement dit :

• un ou plusieurs bénéficiaires dits "de premier rang", ayant vocation à recevoir les prestations lorsque le décès survient,
• un ou plusieurs bénéficiaires dits "de second rang", qui ne peuvent prétendre au bénéfice du contrat qu'à défaut de bénéficiaire(s) de premier rang (bénéficiaires de premier rang décédés avant l’assuré ou renonçant au bénéfice du contrat).
• et ainsi de suite.

Comment désigner les bénéficiaires ?
La désignation du bénéficiaire peut être effectuée à tout moment, depuis le jour de la souscription du contrat jusqu'à son dénouement. Elle n'est soumise à aucune condition de forme particulière et reste modifiable à tout moment.

Le bénéficiaire peut ainsi être désigné :

• dans la demande de souscription, ou par avenant au contrat,
• par simple lettre envoyée à Sogécap,
• ou encore par testament.

Si le bénéficiaire de premier rang est décédé préalablement ou s'il renonce au bénéfice du contrat, et sauf cas expressément prévu (on parle alors de représentation), le capital n’est pas versé aux ayants-droit de ce dernier (ses héritiers, par exemple), mais aux bénéficiaires de second rang dès lors qu'ils sont vivants et qu'ils acceptent le bénéfice du contrat.

Cas du démembrement de la clause bénéficiaire dans votre contrat
Dans ce cadre, vous avez la possibilité de désigner :

• un bénéficiaire pour l’usufruit (par exemple le conjoint),
• un ou plusieurs bénéficiaires pour la nue-propriété (par exemple les enfants).

En cas de décès, le bénéficiaire pour l’usufruit (quasi-usufruitier) perçoit le capital constitué sur votre contrat dont il pourra disposer librement. Parallèlement, les bénéficiaires pour la nue-propriété disposent d’une créance d’un montant égal au capital constitué au moment du décès sur la succession du quasi-usufruitier.

L’objectif poursuivi est double :

• la protection du conjoint (l’usufruitier),
• la possibilité pour les enfants (les nus-propriétaires) de percevoir sur la succession du conjoint un capital égal à celui perçu par ce dernier lors du dénouement du contrat, le tout dans un cadre fiscal particulièrement favorable.

Quelques points d’attention pour éviter toute erreur d’interprétation

• Si vous désignez plusieurs bénéficiaires de même rang, une attention toute particulière doit être portée aux instructions de répartition du capital. Il convient de prévoir la répartition entre chacun d'eux, de préférence en pourcentage, si elle n’est pas égalitaire, ainsi que les modalités de répartition en cas de décès préalable de l'un d'entre eux.
• En cas de clause nominative, il est vivement conseillé d'être le plus précis possible sur l'identité du ou des bénéficiaires : nom, prénom(s), date et lieu de naissance, adresse, etc.
• En cas de désignation par voie testamentaire, les mêmes précautions doivent être prises (pensez à indiquer les coordonnées du notaire chez qui le testament est déposé).

• Frais sur versements : ils sont dégressifs en fonction du montant de chaque versement.
• 6000 à 450 000 F CFP  : 4 %,
• de 450 000 F CFP à 1 800 000 F CFP : 3 %,
• à partir de 1 800 000 F CFP : 2,5 %.
• Frais de gestion : Les frais sont dégressifs en fonction du capital constitué au 31 décembre de l’année précédente. L’année d’adhésion, les frais sont fonction du capital investi à l’adhésion.

Les taux de frais de gestion appliqués par tranche de capital constitué sont de :

• 0,08 % par mois pour le capital constitué inférieur à 9 000 000 F CFP,
• 0,06 % par mois pour le capital constitué compris entre 9 000 0000 F CFP et 18 000 000 F CFP,
• 0,04 % par mois pour le capital constitué supérieur à 18 000 000 F CFP
• Frais sur arbitrage : 0,50% des sommes arbitrées limitées à 9000 F CFP par opération( à ce taux s’ajoute 0,50% pour un arbitrage provenant d’un support immobilier)

Investir sur un support en unités de compte comporte des risques liés aux fluctuations des marchés financiers sur lesquels ils sont investis. Sogécap ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte mais pas sur leur valeur. La valeur des unités de compte qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.

Sogévie Formule Érable Évolutions est un contrat d’assurance collective sur la vie de Sogécap, compagnie d’assurance sur la vie et de capitalisation, présenté par la Société Générale (immatriculations à l’ORIAS n° 07 022 493) en sa qualité d’intermédiaires en assurance. Garantie financière et assurance de responsabilité civile conformes aux articles L 512-6 et L512-7 du code des assurances.
Sogécap, Société Anonyme d'assurance sur la vie et de capitalisation au capital de 1 168 305 450 EUR entièrement libéré - Entreprise régie par le Code des Assurances - 086 380 730 R.C.S. Nanterre - Siège Social : 50, avenue du Général de Gaulle - 92 093 La Défense Cedex - Autorité chargée du contrôle : Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles - 61, rue Taitbout - 75 009 Paris